Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société EURO'ITP
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EURO'ITP

Numéro de dépôt :
92403108
Date de dépôt :
23/01/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
23/01/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 janvier 1992 par la société EURO'ITP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société EURO'ITP domicilié(e) Parc d'Activité du Pré Milliet - BP 2 MONTBONNOT, 38330 SAINT ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 003 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc SEYER Société EURO'ITP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403108.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 janvier 2002.

EURO'ITP a également déposé les autres marques suivantes : DYNAGUN , EURO'ITP , ATLANTIS


EURO'ITP - Parc d'Activité du Pré Milliet - BP 2 MONTBONNOT, 38330 SAINT ISMIER - France - SIREN 349003376


Monsieur Jean-Marc SEYER Société EURO'ITP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Aérographes pour projection de peinture et matériel pour les artistes; Pistolets de peinture conventionnels; Pompes et compresseurs Cabines de peinture électrostatiques, humides à poudre

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.